Brève notice de l’outil TEODUL au 20 décembre 2020

 

 

A. Eléments d’aide

B. Problèmes connus

C. Avancement et développement de l’outil

D. Remplissage de la base

 

Accès : http://teodul.info                                                                     

Lieu de stockage des copies de CD : N:\CRIF-UAD-DADT\DATA\C

Lieu de stockage des documents scannés : https://gedif.iledefrance.fr/share/page/site/dultest/dashboard > Espace documentaire > 2 - Suivi des PLU et des SCOT > 1 Documents officiels sur les PLU et SCOT

 

 

 

Evolutions  récentes

 

·          Décembre 2020

·          Nouvelle adresse teodul.info (remplaçant teodul.net, obsolète)

·          Accents et ligature « œ »  traités correctement en HTML

·          En 2019

·          Données et représentation graphique des 11 postes de MOS pour la commune et son EPCI/EPT

·          SCOT et PLUI : distinction nécessaire de 3 périmètres : compétence, élaboration/révision en cours, approuvé

 

 

 

 

A. Eléments d’aide

 

L’accès au site Internet n’est possible que depuis les locaux de la Région Île-de-France, de l’IAU, d’IDFM et de l’AEV par filtrage de l’adresse IP.

 

Pour sélectionner une commune, il faut d’abord restreindre la liste des communes en spécifiant un morceau du nom de la commune. Ensuite, choisir dans la liste et appuyer sur « Choix » pour faire apparaître la fiche commune voulue. Dans cette même liste figurent aussi d’autre libellés (EPCI, communes déléguées, EPT) qui ramènent vers des communes (membre ou nouvelle).

 

Les informations apparaissent par « blocs » : « fiche signalétique », « intercommunalité », « Documents d’urbanisme locaux », « Schémas directeurs »

 

La fiche signalétique indique des infos générales sur la commune.

 

Si la commune est en intercommunalité, le bloc indique le(s) nom(s) de l’EPCI, du PNR ainsi que les communes qui en font partie. On peut cliquer sur les noms de communes pour en faire apparaître la fiche.

 

Si des éléments de suivi des POS et PLU sont renseignés pour cette commune, ils apparaissent dans le bloc « Documents d’urbanisme locaux ». Une partie seulement des informations sur ces événements est montrée ici. En cliquant sur une ligne, la totalité des informations apparaît dans un cadre en surimpression.

 

Les lignes d’événements présentant une erreur sont présentées avec un fond rouge.

 

Les dates figurant dans les événements TEODUL signifient si possible celle de l’événement en tant que tel (délibération), sauf en cas d’erreur. Dans ce cas, si l’erreur est l’absence de date, cette erreur est détaillée en colonne « Complément » et une date fausse mais « plausible » et arbitraire (permettant un tri raisonnable sur les dates) est inscrite.

 

La colonne « K » représente le canal d’acquisition de l’information à décoder comme suit :

 

·         C = Chrono, l’enregistrement quotidien du courrier (depuis septembre 2007)

·         I = Indirect (mentionné incidemment dans un courrier sur un autre sujet, ou récupéré sur le site Internet de la commune)

 

A côté d’une série d’abréviations assez évidentes (SDRIF, PPA, PAZ, SCOT, ZAC, PLU, PADD, EPT, CU, CA, CC, PNR, INSEE, EPCI, DADT/SDART/DAT, IAURIF, réu, élab), en voici quelques autres moins évidentes qui sont présentes dans les tableaux d’événements :

ER pour Elaboration/Révision générale

RP pour Révision partielle

RS pour Révision Simplifiée

RU pour Révision d’Urgence (procédure obsolète)

            MOD pour Modification

            CR pour Compte-rendu

            MAJ  pour mise à jour

            EP ou enq pub pour enquête publique

            MEC pour mise en compatibilité

            MS pour modification simplifiée (procédure nouvelle depuis 2009)

            RNU règlement national d’urbanisme, applicable aux secteurs non couverts pas PLU, POS, PAZ ou CC

 

Ou encore dans d’autres parties du site :

            MOS pour mode d’occupation des sols        

Pop pour population

            PLUI pour PLU intercommunal

 

Non documenté à ce jour

Fonctionnalité tableaux de bords

Outil d’administration

 

B. Problèmes connus

 

  1. Pour EP porteurs de PLUI ou SCOT : pas de fiche, souci dans l’indication du département et CMT
  2. Pour la recherche des noms de communes, les accents ne marchent pas (taper sans accent, par exemple « Mere » pour « Méré »)
  3. Dans le détail des événements, rendu des accents erroné
  4. La requête SCOT du tableau de bord ne marche pas

 

C. Avancement et développement de l’outil

 

Ce qui pourrait être fait en complément

 

  1. Améliorer la recherche/sélection de communes (selon secteur, département, EPCI, focus, etc.)
  2. Permettre d’éditer de l’info sur une  procédure donnée
  3. Permettre d’installer un fléchage sur une  procédure donnée
  4. Permettre d’extraire les procédures pour lesquelles une action est nécessaire
  5. Indiquer le département majeur des EPCI, et faire ressortir dans les listes les communes appartenant à un autre département
  6. Créer une notion de « fiche intercommunalité », qui traite aussi de l’évolution des Scot
  7. Liens vers documentation en ligne : documents types, mémo juridique, procédures, aide en ligne, etc.
  8. Extensions diverses : courriers SDRIF, objets carte SDRIF, superficies par zone de POS/PLU, listes de résultats, navigation, agrégation, outils de communication entre utilisateurs et gestionnaires de la base (messagerie et blog)

 

D. Remplissage de la base

 

Base initiée en juillet 2007. Depuis le mardi 25 mai 2009, toutes les communes sont complètement traitées, notamment par la reprise intégrale des archives DUL et par compilation des panoramas annuels fournis par les DDT.

 

Les facteurs structurels d’incomplétude de la base sont les suivants :

                                                                                                    

  1. documents égarés ou perdus ou archivés : il est fortement suggéré de rapporter les documents qui devraient être dans les dossiers et qui n’y sont pas ou plus
  2. absence d’obligation pour les collectivités de signaler l’approbation des documents (toutes procédures PLU/POS) : là encore, il faut attendre les indications dans des procédures ultérieures (ou enquêter directement sur la collectivité »)
  3. saisie non contrôlée des données sous Excel, tests qualités partiels

 

Les stratégies complémentaires appliquées au remplissage de la base pour remédier à ces facteurs structurels sont, par ordre de priorité décroissante :

 

  1. Corrections en fonction du retour qualité des utilisateurs
  2. Suivi de l’actualité
  3. Suivi des mises à jour des données DDE pour les départements concernés, aussi par rapport à la base DREIA
  4. Recherches sur les sites Web des communes
  5. Enquêtes ad hoc

 

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